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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Brasserie Bataille-Dumortier
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MOUNTCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUNTCHE
Brasserie Bataille-Dumortier, société anonyme belge

Numéro de dépôt :
4131837
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2024
MOUNTCHE de Brasserie Bataille-Dumortier

Présentation de la marque MOUNTCHE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Brasserie Bataille-Dumortier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUNTCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brasserie Bataille-Dumortier domicilié(e) Rue de Wervicq 45 - 7780 - Comines - Warneton - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE, Mme. Sylvie CAZAUX domicilié(e) 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque MOUNTCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUNTCHE est expirée depuis le 5 novembre 2024.

Brasserie Bataille-Dumortier a également déposé les autres marques suivantes : BIERE TRIPLE - TRIPEL BIER BAPTISTE 1897-1977 JEAN SOETE , MOUNTCHE ABBAYE ABDIJANNO 1138 , ABBAYE MOUNTCHE , BIERE SUR LIE BIER OP GIST BAPTISTE , MOUNTCHE


Brasserie Bataille-Dumortier, société anonyme belge - Rue de Wervicq 45 - 7780 - Comines - Warneton - Belgique


GEVERS FRANCE, Mme. Sylvie CAZAUX - 41 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.